Conditions générales de vente

Valables au 1er janvier 2025

Au Petit Logis du Breuil, équitation et hébergement se vivent sur place, pour une immersion totale au rythme des chevaux et des vacances à cheval. Nos tarifs vous permettent de composer votre séjour à cheval selon vos envies, et de profiter pleinement d’un stage d’équitation avec hébergement en gîte de charme, pour adultes et familles.

 

ARTICLE 1 – RÉSERVATION ET PAIEMENT

1.1 Conditions de réservation
Toute réservation devient effective après versement d’arrhes correspondant à 25 % du montant total du séjour, incluant l’hébergement et les éventuelles prestations complémentaires, notamment les stages ou leçons d’équitation.

1.2 Paiement du solde
Le solde du séjour est exigible au plus tard 30 jours avant la date d’arrivée. En cas de non-respect de ce délai, nous nous réservons le droit d’annuler la réservation, sans remboursement des sommes déjà versées.

1.3 Modes de paiement
Le règlement peut s’effectuer par chèque ou par virement bancaire.
Les paiements sont à adresser à :
Le Petit Logis du Breuil
22 rue de la Croix Léon
16700 Bernac

 

ARTICLE 2 – TARIFS ET PRESTATIONS

2.1 Prix
Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la réservation. Ils peuvent être ajustés, dans les limites légales, en cas de modification des taxes ou charges applicables entre la date de réservation et la date de paiement du solde.

2.2 Hébergement
Les tarifs d’hébergement s’entendent toutes taxes comprises et incluent :

  • la mise à disposition du gîte de charme entièrement équipé,

  • les consommations d’eau, d’électricité et de chauffage,

  • le ménage de fin de séjour (hors coin cuisine et vaisselle),

  • la fourniture du linge de maison (draps, linge de toilette et torchons),

  • l’accès aux équipements de loisirs extérieurs (piscine, table de ping-pong, vélos).

Le ménage de fin de séjour comprend le nettoyage général du gîte. La vaisselle, le nettoyage du coin cuisine et des équipements utilisés restent à la charge des locataires. En cas de logement rendu dans un état manifestement anormal, un forfait de remise en état pourra être facturé.

Les gîtes donnent accès aux espaces de détente et de loisirs sur place, dont la piscine et le ping-pong, dans le respect du règlement affiché à l’entrée de la piscine. Les serviettes mises à disposition dans les gîtes ne doivent pas être utilisées à la piscine.

2.3 Prestations complémentaires
Les tarifs d’hébergement ne comprennent pas les prestations complémentaires telles que les stages d’équitation avec hébergement ou les repas. Les forfaits d’équitation s’ajoutent à l’hébergement et sont réservés aux personnes résidant dans nos gîtes.

 

ARTICLE 3 – MODIFICATION ET ANNULATION DU SÉJOUR

3.1 Modification
Toute demande de modification de date, de gîte ou de prestations complémentaires sera étudiée dans la limite des disponibilités. Toute réduction de la durée du séjour ou du nombre de participants est considérée comme une annulation partielle et soumise aux conditions d’annulation ci-dessous.

3.2 Annulation (totale ou partielle)
Toute annulation doit être notifiée par écrit :

  • par courrier à l’adresse du site,

  • ou par courriel à contact@lepetitlogisdubreuil.fr.

La date de réception de la notification détermine la date d’annulation.

En cas d’annulation :

  • plus de 30 jours avant le début du séjour : 25 % du montant total du séjour (prestations incluses) est conservé,

  • 30 jours ou moins avant l’arrivée : 100 % du montant total du séjour est dû.

3.3 Non-présentation
En cas de non-présentation sur le lieu du séjour, l’intégralité du montant du séjour et des prestations réservées est due.

3.4 Assurance villégiature
Le locataire est responsable des dommages causés durant son séjour. Il est tenu d’être couvert par une assurance responsabilité civile incluant une garantie villégiature.

 

ARTICLE 4 – CAPACITÉ D’ACCUEIL

Chaque gîte est prévu pour un nombre précis de personnes. En aucun cas, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité indiquée. Le non-respect de cette règle peut entraîner le refus des personnes supplémentaires ou la rupture du contrat, à l’initiative du client.

 

ARTICLE 5 – DOMMAGES ET RESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE

Les équipements et installations doivent être utilisés conformément à leur usage habituel. Toute dégradation, perte ou détérioration du mobilier ou des installations engage la responsabilité du locataire, y compris pour les faits commis par les personnes l’accompagnant ou lui rendant visite.

 

ARTICLE 6 – ARRIVÉE ET DÉPART

Les arrivées s’effectuent à partir de 17h00 et les départs avant 10h00. Le locataire est invité à vérifier l’état du gîte et des équipements dès son arrivée. Toute réclamation doit être formulée le jour même ; passé ce délai, les équipements seront réputés conformes.

 

ARTICLE 7 – MINEURS

Le Petit Logis du Breuil n’est pas un centre de vacances au sens de la réglementation en vigueur. Les séjours de mineurs non accompagnés de leurs représentants légaux ne sont pas acceptés.

 

ARTICLE 8 – ANIMAUX

Pour raison de sécurité et sur accord préalable, les animaux sont acceptés dans les gîtes moyennant un supplément. Ils doivent être surveillés et respectueux des lieux et des autres résidents. Les animaux ne sont pas autorisés au sein des infrastructures équestres lors des cours.

 

ARTICLE 9 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur est mis à disposition des hôtes afin de garantir le bon déroulement du séjour et le respect des lieux. Nous invitons chacun à prendre les précautions nécessaires (fermeture des portes et fenêtres, vigilance sur les effets personnels). Un parking gratuit est à disposition des résidents. Les locataires sont invités à laisser le coin cuisine et la vaisselle en état correct avant leur départ. Le ménage de fin de séjour comprend le nettoyage général du gîte, mais pas le nettoyage de la vaisselle, du coin cuisine.

 

ARTICLE 10 – INTERRUPTION DE SÉJOUR

Tout départ anticipé ou interruption de séjour, d’activité sportive ou de loisirs, quelle qu’en soit la cause, ne donnera lieu à aucun remboursement.

 

ARTICLE 11 – MODIFICATION DE NOS PRESTATIONS

En cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de notre volonté, nous nous réservons la possibilité de modifier ou d’interrompre certaines prestations, sans que cela n’ouvre droit à indemnisation.

 

ARTICLE 12 – RÉCLAMATIONS

Nous restons à votre écoute durant votre séjour afin de répondre à toute difficulté éventuelle. Toute réclamation postérieure au séjour doit être adressée, dans un délai de 6 mois, par courrier ou par courriel, en précisant les coordonnées du réservataire, les dates du séjour et le gîte concerné.

 

ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ ET PRATIQUE DE L’ÉQUITATION

13.1 Responsabilité – effets personnels
La location en hébergement touristique ne relève pas de la responsabilité hôtelière. Le Petit Logis du Breuil ne saurait être tenu responsable des pertes, vols ou dégradations d’effets personnels, dans les gîtes, les espaces communs ou le parking.

13.2 Pratique de l’équitation
L’équitation est une activité sportive comportant des risques inhérents liés à la nature même du cheval, animal vivant dont les réactions peuvent être imprévisibles. En participant aux activités équestres, les cavaliers reconnaissent être informés de ces risques et s’engagent à respecter les consignes de sécurité et les recommandations du moniteur. L’acquisition d’une licence fédérale est vivement conseillée.

13.3 Assurance
Le Petit Logis du Breuil est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle. Toutefois, la responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée en cas d’incident résultant d’un comportement imprudent ou du non-respect des consignes. La souscription d’une licence fédérale et d’une assurance individuelle accident est vivement conseillée.

Règlement intérieur – résumé

Pour que votre séjour se déroule dans les meilleures conditions :

  • Les gîtes doivent être laissés propres. La vaisselle et le nettoyage du coin cuisine restent à la charge des locataires.

  • Accès à la piscine, au ping-pong et aux jardins privatifs réservé aux occupants. Les serviettes mises à disposition dans les gîtes ne doivent pas être utilisées à la piscine.

  • Les animaux sont acceptés uniquement avec notre accord et moyennant un supplément.

  • Les infrastructures équestres sont strictement réservées aux cours et stages. Pour la sécurité de tous, les animaux ne sont pas autorisés dans ces espaces.

  • Respectez la tranquillité des autres résidents et surveillez les enfants.

  • Tout dommage doit être signalé. Les locataires sont responsables de leurs biens et de ceux de leurs invités.

En réservant, vous acceptez implicitement ces règles afin de garantir une expérience agréable pour tous nos hôtes.


Allgemeine Geschäftsbedingungen (AGB)

ARTIKEL 1 – BUCHUNG UND ZAHLUNG

1.1 Buchungsbedingungen

Jede Buchung wird erst nach Eingang einer Anzahlung in Höhe von 25 % des Gesamtbetrags des Aufenthalts wirksam. Dieser Betrag umfasst die Unterkunft sowie gegebenenfalls zusätzliche Leistungen, insbesondere Reitkurse oder Reitstunden.
Die Anzahlung gilt nicht als Reuegeld im Sinne des deutschen Rechts.

1.2 Zahlung des Restbetrags

Der Restbetrag des Aufenthalts ist spätestens 30 Tage vor dem Anreisedatum zu zahlen. Bei Nichteinhaltung dieser Frist behalten wir uns das Recht vor, die Buchung zu stornieren, ohne dass bereits gezahlte Beträge erstattet werden.

1.3 Zahlungsarten

Die Zahlung kann per Scheck oder per Banküberweisung erfolgen.
Zahlungen sind zu richten an:
Le Petit Logis du Breuil
22 rue de la Croix Léon
16700 Bernac – Frankreich

ARTIKEL 2 – PREISE UND LEISTUNGEN

2.1 Preise

Es gelten die zum Zeitpunkt der Buchung gültigen Preise. Diese können im gesetzlichen Rahmen angepasst werden, falls sich zwischen dem Buchungsdatum und der Zahlung des Restbetrags Steuern oder Abgaben ändern.

2.2 Unterkunft

Die Unterkunftspreise verstehen sich inklusive aller Steuern und beinhalten:

  • die Bereitstellung der vollständig ausgestatteten Ferienunterkunft,

  • Wasser-, Strom- und Heizkosten,

  • die Endreinigung (ausgenommen Küchenbereich und Geschirr),

  • die Bereitstellung von Haushaltswäsche (Bettwäsche, Handtücher und Geschirrtücher),

  • den Zugang zu den Außenfreizeiteinrichtungen (Swimmingpool, Tischtennisplatte, Fahrräder).

Die Endreinigung umfasst die allgemeine Reinigung der Unterkunft. Das Spülen des Geschirrs, die Reinigung des Küchenbereichs und der genutzten Geräte obliegen den Mietern. Wird die Unterkunft in einem offensichtlich nicht ordnungsgemäßen Zustand zurückgegeben, kann eine Pauschale für die Wiederherstellung berechnet werden.

Die Ferienunterkünfte gewähren Zugang zu den Entspannungs- und Freizeitanlagen vor Ort, insbesondere zum Swimmingpool und zum Tischtennisbereich, unter Einhaltung der am Eingang des Pools ausgehängten Hausordnung. Die in den Unterkünften bereitgestellten Handtücher dürfen nicht am Pool verwendet werden.

2.3 Zusatzleistungen

Die Unterkunftspreise beinhalten keine Zusatzleistungen wie Reitkurse oder Reitunterricht sowie keine Mahlzeiten. Reitpakete werden zusätzlich zur Unterkunft berechnet und sind ausschließlich Gästen vorbehalten, die in unseren Ferienunterkünften wohnen.

ARTIKEL 3 – ÄNDERUNG UND STORNIERUNG DES AUFENTHALTS

3.1 Änderung

Jede Anfrage zur Änderung des Datums, der Unterkunft oder der Zusatzleistungen wird im Rahmen der Verfügbarkeit geprüft. Jede Verkürzung der Aufenthaltsdauer oder der Teilnehmerzahl gilt als Teilstornierung und unterliegt den nachstehenden Stornierungsbedingungen.

3.2 Stornierung (vollständig oder teilweise)

Jede Stornierung muss schriftlich erfolgen:

  • per Post an die Adresse der Unterkunft oder

  • per E-Mail an: contact@lepetitlogisdubreuil.fr.

Das Eingangsdatum der Mitteilung gilt als Stornierungsdatum.

Im Falle einer Stornierung:

  • mehr als 30 Tage vor Beginn des Aufenthalts werden 25 % des Gesamtbetrags des Aufenthalts (inklusive Leistungen) einbehalten;

  • 30 Tage oder weniger vor der Anreise ist der Gesamtbetrag des Aufenthalts geschuldet,
    vorbehaltlich ersparter Aufwendungen oder einer anderweitigen Vermietung der Unterkunft.

3.3 Nichtanreise

Bei Nichtanreise ist der gesamte Betrag des Aufenthalts sowie der gebuchten Leistungen geschuldet.

3.4 Ferienhaftpflichtversicherung

Der Mieter haftet für während seines Aufenthalts verursachte Schäden. Er ist verpflichtet, über eine Haftpflichtversicherung mit eingeschlossener Ferienhaftpflicht (Villégiature) zu verfügen.

ARTIKEL 4 – BELEGUNGSKAPAZITÄT

Jede Unterkunft ist für eine bestimmte Anzahl von Personen ausgelegt. In keinem Fall darf die angegebene Kapazität überschritten werden. Die Nichteinhaltung dieser Regel kann zur Ablehnung zusätzlicher Personen oder zur Kündigung des Vertrags auf Initiative des Kunden führen.

ARTIKEL 5 – SCHÄDEN UND HAFTUNG DES MIETERS

Ausstattung und Einrichtungen sind entsprechend ihrem üblichen Verwendungszweck zu nutzen. Jede Beschädigung, jeder Verlust oder jede Verschlechterung von Mobiliar oder Einrichtungen begründet die Haftung des Mieters.
Der Mieter haftet auch für Schäden, die durch mitreisende Personen, Besucher oder Tiere verursacht werden.

ARTIKEL 6 – ANREISE UND ABREISE

Die Anreise erfolgt ab 17:00 Uhr, die Abreise spätestens um 10:00 Uhr. Der Mieter wird gebeten, den Zustand der Unterkunft und der Ausstattung bei Ankunft zu überprüfen. Beanstandungen müssen am selben Tag gemeldet werden; nach Ablauf dieser Frist gelten die Einrichtungen als vertragsgemäß.

ARTIKEL 7 – MINDERJÄHRIGE

Le Petit Logis du Breuil ist kein Ferienlager im Sinne der geltenden Vorschriften. Aufenthalte von Minderjährigen ohne Begleitung ihrer gesetzlichen Vertreter werden nicht akzeptiert.

ARTIKEL 8 – TIERE

Aus Sicherheitsgründen und nach vorheriger Zustimmung sind Tiere in den Unterkünften gegen einen Aufpreis erlaubt. Sie müssen beaufsichtigt werden und die Räumlichkeiten sowie andere Gäste respektieren. Die Höhe des Zuschlags für Tiere ist auf der Preisseite angegeben. Tiere sind während des Unterrichts innerhalb der Reitanlagen nicht gestattet.

ARTIKEL 9 – HAUSORDNUNG

Eine Hausordnung steht den Gästen zur Verfügung, um einen reibungslosen Aufenthalt und den Respekt der Räumlichkeiten zu gewährleisten. Jeder Gast wird gebeten, die notwendigen Vorsichtsmaßnahmen zu treffen (Schließen von Türen und Fenstern, Achtung auf persönliche Gegenstände). Kostenlose Parkplätze stehen den Bewohnern zur Verfügung.
Die Mieter werden gebeten, den Küchenbereich und das Geschirr vor der Abreise in ordentlichem Zustand zu hinterlassen. Die Endreinigung umfasst die allgemeine Reinigung der Unterkunft, jedoch nicht das Spülen des Geschirrs oder die Reinigung des Küchenbereichs.

ARTIKEL 10 – UNTERBRECHUNG DES AUFENTHALTS

Eine vorzeitige Abreise oder Unterbrechung des Aufenthalts, sportlicher oder sonstiger Freizeitaktivitäten – gleich aus welchem Grund – berechtigt nicht zu einer Rückerstattung, da die Unterkunft für den gebuchten Zeitraum reserviert bleibt.

ARTIKEL 11 – ÄNDERUNG UNSERER LEISTUNGEN

Im Falle höherer Gewalt oder von Umständen außerhalb unseres Einflussbereichs behalten wir uns das Recht vor, bestimmte Leistungen zu ändern oder einzustellen, ohne dass daraus ein Anspruch auf Entschädigung entsteht.

ARTIKEL 12 – REKLAMATIONEN

Wir stehen Ihnen während Ihres Aufenthalts zur Verfügung, um eventuelle Schwierigkeiten zu klären. Jede Reklamation nach dem Aufenthalt muss innerhalb von 6 Monaten per Post oder per E-Mail eingereicht werden und die Kontaktdaten des Buchenden, die Aufenthaltsdaten sowie die betreffende Unterkunft enthalten.

ARTIKEL 13 – HAFTUNG UND AUSÜBUNG DES REITSPORTS

13.1 Haftung – persönliche Gegenstände

Die Vermietung von touristischen Unterkünften unterliegt nicht der Hotelhaftung. Le Petit Logis du Breuil haftet nicht für Verlust, Diebstahl oder Beschädigung persönlicher Gegenstände in den Unterkünften, Gemeinschaftsbereichen oder auf dem Parkplatz.

13.2 Ausübung des Reitsports

Reiten ist eine sportliche Aktivität mit inhärenten Risiken, die sich aus der Natur des Pferdes als lebendigem Tier mit möglicherweise unvorhersehbaren Reaktionen ergeben.
Durch die Teilnahme an Reitaktivitäten erkennen die Reiter an, über diese Risiken informiert zu sein, verpflichten sich zur Einhaltung der Sicherheitsanweisungen und nehmen auf eigene Gefahr teil.

13.3 Versicherung

Le Petit Logis du Breuil verfügt über eine Berufshaftpflichtversicherung. Die Haftung des Betriebs kann jedoch nicht geltend gemacht werden, wenn ein Vorfall auf unvorsichtiges Verhalten oder die Nichtbeachtung der Anweisungen zurückzuführen ist. Der Abschluss einer Verbandslizenz sowie einer privaten Unfallversicherung wird dringend empfohlen.

ANWENDBARES RECHT UND GERICHTSSTAND

Es gilt französisches Recht.
Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus diesem Vertragsverhältnis ist – soweit gesetzlich zulässig – der Sitz des Vermieters in Frankreich.

Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen wurden in deutscher Sprache zu Informationszwecken erstellt. Maßgeblich ist die französische Fassung.

Hausordnung – Zusammenfassung

Damit Ihr Aufenthalt unter den bestmöglichen Bedingungen verläuft:

Die Ferienunterkünfte sind sauber zu hinterlassen. Das Spülen des Geschirrs sowie die Reinigung des Küchenbereichs obliegen den Mietern.

Der Zugang zum Swimmingpool, zur Tischtennisanlage und zu den privaten Gärten ist ausschließlich den Bewohnern vorbehalten. Die in den Unterkünften bereitgestellten Handtücher dürfen nicht am Pool verwendet werden.

Tiere sind nur nach vorheriger Zustimmung und gegen einen Aufpreis erlaubt.

Die Reitanlagen sind ausschließlich für Kurse und Lehrgänge vorgesehen. Aus Sicherheitsgründen sind Tiere in diesen Bereichen nicht gestattet.

Bitte respektieren Sie die Ruhe der anderen Gäste und beaufsichtigen Sie Kinder.

Jeglicher Schaden ist zu melden. Die Mieter haften für ihre eigenen Gegenstände sowie für die ihrer Gäste.

Mit der Buchung erkennen Sie diese Hausordnung an, um einen angenehmen Aufenthalt für alle Gäste zu gewährleisten.